conditions generales de vente
Caractéristiques essentielles des biens et/ou services : Nous décrivons de manière détaillée les caractéristiques essentielles de nos produits et/ou services sur notre site internet.
Prix TTC : Tous nos prix sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables.
Frais, date et modalités de livraison : Les frais de livraison, les délais de livraison estimés et les modalités de livraison sont spécifiés lors du processus de commande.
Modalités d'exécution du contrat : Une fois la commande passée, nous nous engageons à exécuter le contrat conformément aux conditions générales de vente.
Modalités de paiement : Nous acceptons plusieurs modes de paiement, tels que [liste des modes de paiement acceptés]. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.
Droit de rétractation : Nos clients bénéficient d'un droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi. Le délai de rétractation est de 14 jours à compter de la réception de la commande si le produit n’est pas spécifique ou personalisé. Les modalités de retour et de remboursement sont précisées dans nos conditions générales de vente port à la charge de l’acheteur.
Garantie légale de conformité : Conformément à la législation en vigueur, nous garantissons nos produits contre tous défauts de fabrication lors de l'achat ou de la livraison. De plus, nous garantissons également nos produits contre les vices cachés qui les rendraient impropres à leur usage ou qui en diminueraient significativement la valeur.
Garantie commerciale et service après-vente : En plus de la garantie légale, certains produits peuvent bénéficier d'une garantie commerciale supplémentaire. Les détails de cette garantie sont spécifiés dans la documentation fournie avec le produit. Pour toute demande de service après-vente, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées sur notre site internet.
Durée du contrat et conditions de résiliation : La durée du contrat est spécifiée lors de la commande. En cas de résiliation anticipée, les conditions sont précisées dans nos conditions générales de vente.
Modalités de règlement des litiges : En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de notre entreprise. Les clients ont également la possibilité de recourir à une médiation conformément à la législation en vigueur.
Nous vous rappelons également que vous devez fournir un lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) sur votre site internet.
En ce qui concerne la conservation et l'archivage des transactions, nous conservons les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable, conformément à la législation en vigueur.
Enfin, les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française et en cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social Rodez.
Prix TTC : Tous nos prix sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables.
Frais, date et modalités de livraison : Les frais de livraison, les délais de livraison estimés et les modalités de livraison sont spécifiés lors du processus de commande.
Modalités d'exécution du contrat : Une fois la commande passée, nous nous engageons à exécuter le contrat conformément aux conditions générales de vente.
Modalités de paiement : Nous acceptons plusieurs modes de paiement, tels que [liste des modes de paiement acceptés]. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.
Droit de rétractation : Nos clients bénéficient d'un droit de rétractation dans les conditions prévues par la loi. Le délai de rétractation est de 14 jours à compter de la réception de la commande si le produit n’est pas spécifique ou personalisé. Les modalités de retour et de remboursement sont précisées dans nos conditions générales de vente port à la charge de l’acheteur.
Garantie légale de conformité : Conformément à la législation en vigueur, nous garantissons nos produits contre tous défauts de fabrication lors de l'achat ou de la livraison. De plus, nous garantissons également nos produits contre les vices cachés qui les rendraient impropres à leur usage ou qui en diminueraient significativement la valeur.
Garantie commerciale et service après-vente : En plus de la garantie légale, certains produits peuvent bénéficier d'une garantie commerciale supplémentaire. Les détails de cette garantie sont spécifiés dans la documentation fournie avec le produit. Pour toute demande de service après-vente, veuillez nous contacter aux coordonnées indiquées sur notre site internet.
Durée du contrat et conditions de résiliation : La durée du contrat est spécifiée lors de la commande. En cas de résiliation anticipée, les conditions sont précisées dans nos conditions générales de vente.
Modalités de règlement des litiges : En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de notre entreprise. Les clients ont également la possibilité de recourir à une médiation conformément à la législation en vigueur.
Nous vous rappelons également que vous devez fournir un lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) sur votre site internet.
En ce qui concerne la conservation et l'archivage des transactions, nous conservons les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable, conformément à la législation en vigueur.
Enfin, les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française et en cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social Rodez.
